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AFFICHAGES OBLIGATOIRES EN ACM

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CET ARTICLE FAIT PARTI DU LIVRE DE LA REGLEMENTATION ACM

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AFFICHAGES OBLIGATOIRES

NUMERO DE DECLARATION

ADRESSE DU CENTRE

TELEPHONE DU DIRECTEUR :

TELEPHONE DU CENTRE :

NUMEROS DE TELEPHONES D’URGENCE :

HOPITAL le plus proche,

MEDECIN 1

Lieu :

MEDECIN 2

Lieu :

MEDECIN 3

Lieu :

SAMU 15

POMPIER 18

GENDARMERIE / POLICE 17
OU

NUMERO D’URGENCE EUROPEEN 112

CENTRE ANTI-POISON

NUMEROS DE TELEPHONE DES SERVICES

ALLO ENFANCE MAL TRAITEE 119

SERVICE ACM DE LA DDCS

INSPECTION DU TRAVAIL

MEDECINE DU TRAVAIL

AUTRE AFFICHAGES OBLIGATOIRES

  • Menus
  • Interdiction de fumer dans les locaux
  • Horaires de travail des personnels et congés
  • Consignes incendies et Plan d’évacuation
  • Articles 222-33, Article 222-33-2 du Code Pénal
  • Articles L1152-4, L1152-5, L1142-6 du Code du Travail

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